Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon s’engagent à rendre leur site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon mettent en œuvre la stratégie et les actions suivantes :
Cette déclaration d’accessibilité s’applique à grandesheuresnature.fr
grandesheuresnature.fr est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4 pour la raison suivante :
Le site n’a pas encore été audité.
Cette déclaration a été établie le 23/10/2025.
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.
Plusieurs moyens sont à votre disposition :
